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Mis à jour : il y a 2 heures 4 min

Veille d'actualités - Semaine 47

ven, 11/24/2017 - 11:19

Cette semaine : maison commune & réactions, droits musicaux dans le monde, instruments connectés, blockchain, Fonpeps cafés cultures, Sonos lance Listen Better, fusion des labels Barclay et Def Jam, etc.

Chaque semaine, l'IRMA vous propose une sélection d'informations sur le secteur musical. Cette sélection est issue de la veille d'actualités relayée sur nos réseaux sociaux :

La "maison commune de la musique" au rapport

Roch-Olivier Maistre a remis à la ministre de la Culture Françoise Nyssen le rapport relatif à la mission de réflexion sur le projet de "maison commune de la musique". Retour sur les préconisations du rapport et les réactions des organisations professionnelles du secteur.



Droit d'auteur : forte croissance mondiale des montants collectés

En 2016, les collectes de droit ont atteint un montant record de 9,2 Md€ (+ 6%) annonce la Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs (CISAC). Parmi les répertoires représentés, la musique affiche la plus forte croissance.



Le développement des instruments de musiques connectés

La lutherie n'échappe pas à la vague de numérisation qui déferle sur notre environnement quotidien. A tel point qu'on assiste à un véritable foisonnement créatif avec l'apparition de nouveaux instruments, souvent très intrigants.



La​ ​blockchain​ ​peut-elle ​mieux protéger​ ​les​ ​droits​ ​des​ ​artistes ?

Décrite par certains comme la 4ème grande innovation de ce dernier siècle, l'application de la blockchain à l'industrie culturelle vient initialement répondre au problème lié à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur. Comment la blockchain peut-elle, à travers les « smart contracts », apporter plus d'harmonie ?



Le Fonpeps abonde au GIP cafés cultures

La 7e mesure du Fonds pour l'emploi pérenne dans le spectacle vivant et enregistré (Fonpeps) dédiée aux cafés cultures est opérationnelle depuis le 17 novembre. 500 000€ viennent abonder ce dispositif d'aide à l'emploi des artistes et techniciens dans les cafés, bars, restaurants.



Sonos lance le programme “Listen Better” pour la promotion et la défense de la musique

LE PDG de Sonos Patrick Spence a présenté dans une lettre ouverte le lancement de l'initiative “Listen Better” destinée à promouvoir et défendre le futur de la musique. Le programme souhaite concentrer ses actions sur le soutien du travail des artistes grâce à l'allocation de subventions à des initiatives locales et organisations non gouvernementales.



En bref : Voir la rubrique
ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES

Le Fonpeps abonde au GIP cafés cultures

jeu, 11/23/2017 - 12:06

La 7e mesure du Fonds pour l'emploi pérenne dans le spectacle vivant et enregistré (Fonpeps) dédiée aux cafés cultures est opérationnelle depuis le 17 novembre. 500 000€ viennent abonder ce dispositif d'aide à l'emploi des artistes et techniciens dans les cafés, bars, restaurants.

Attendu depuis un an et demi, la mesure n°7 du Fonpeps n'instaure pas un nouveau dispositif d'aide mais vient compléter les budgets du dispositif déjà existant au sein du GIP cafés cultures.

Cette aide vise à soutenir la création de spectacles vivants dans les cafés et restaurants en prenant en charge, sur justification d'un contrat de travail passé avec l'artiste via le guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO), une partie du salaire, incluant les cotisations sociales, des artistes et techniciens du spectacle.

Une somme de 500 000€ (pour l'année 2017) a été versée au GIP Cafés Cultures afin de renforcer ce fonds d'aide à l'emploi artistique sur tout le territoire national.
Jusqu'à présent, ce fonds n'était opérationnel que sur les territoires où une collectivité était adhérente du GIP. Le financement apporté par le Fonpeps viendra ainsi pour 60% compléter le dispositif auprès des collectivités adhérentes, et pour 40% permettra de lancer le fonds d'aide là où il n'y a pas de collectivité locale membre du GIP.

"Ce financement permet une ouverture du GIP cafés cultures à l'échelle nationale et joue le rôle de levier auprès des collectivités territoriales" précise Samia Djitli, directrice du GIP.

LE SITE DU GIP CAFÉS CULTURES

Droit d'auteur : forte croissance mondiale des montants collectés

mer, 11/22/2017 - 11:13

En 2016, les collectes de droit ont atteint un montant record de 9,2 Md€ (+ 6%) annonce la Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs (CISAC). Parmi les répertoires représentés, la musique affiche la plus forte croissance.

La musique est le répertoire qui a généré le plus de collectes pour les sociétés membres de la CISAC. En 2016, les droits musicaux ont atteint 8 Md€, soit 87,4 % des collectes mondiales. Ils ont augmenté de 6,8 % en 2016, soit une croissance globale de 18,1 % depuis 2012.
Toutes les régions enregistrent une hausse, y compris l'Afrique (+11,1 %), l'Asie-Pacifique (+11,0 %) et la région Canada/États-Unis (+12,5 %). En Europe et dans la région Amérique latine et Caraïbes, cette hausse est, respectivement, de 3,5 et 2,8 %.

À l'échelle mondiale, la catégorie TV & radio est la première source de droits musicaux pour les sociétés en 2016, malgré un recul de 2,0 % par rapport à l'année précédente. La catégorie Direct (Live) & ambiance, stimulée par la bonne santé de la musique vivante, affiche une hausse de 2,6 %. Le secteur numérique connaît une croissance impressionnante depuis plusieurs années et confirme cette tendance en 2016 (+51,9 %).

Les 5 premiers pays contributeurs à la collecte de droits musicaux sont les États-Unis, le Japon, l'Allemagne, la France et le Royaume-Uni. L'Allemagne affiche la plus forte croissance pour ce répertoire avec une hausse de 16,4 % en 2016, largement attribuable à l'issue favorable de son litige avec YouTube.

LIRE LE RAPPORT CISAC

La "maison commune de la musique" au rapport

lun, 11/20/2017 - 11:50

Roch-Olivier Maistre a remis à la ministre de la Culture Françoise Nyssen le rapport relatif à la mission de réflexion sur le projet de "maison commune de la musique". Retour sur les préconisations du rapport et les réactions des organisations professionnelles du secteur.

Dans ce rapport, Roch-Olivier Maistre, conseiller-maître à la cour des comptes, estime que "depuis l'abandon du projet de Centre national de la musique (CNM) en 2012, le secteur musical a eu le sentiment d'accumuler les occasions manquées dans sa relation avec les pouvoirs publics" et ajoute que, malgré certaines avancées, "la politique publique de la musique paraît marquer le pas".

Ainsi, il propose de renforcer le rôle stratégique et prescripteur de l'Etat - seul entité "à même de porter une vision stratégique et d'intérêt général intégrant l'ensemble des composantes de la politique musicale" - par la mise en place d'un "visage unique" pour incarner la politique musicale au sein du ministère.

A côté de ce ministère fort, le rapport confirme la pertinence d'un opérateur public au service de toutes les musiques, ayant vocation à fédérer les acteurs autour de cinq missions d'intérêt général : l'observation, l'information, la formation, le développement international et le soutien économique à la filière.

Cet opérateur public pourrait participer, à l'heure de la révolution numérique, "d'une nouvelle ambition pour la politique musicale, après les deux phases fondatrices qu'ont constitué les années 1960 et les années 1980".
La constitution de ce nouvel établissement public succéderait au Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (CNV), sans pour autant devenir "une grande « agence de la musique » ou un hypothétique « CNC de la musique » car cette option irait à l'encontre de l'histoire, de l'organisation et des singularités économiques de la politique publique de la musique".

Les propositions présentées dans ce rapport pourraient conduire à la création du nouvel opérateur dès 2019. "Pour autant, stipule le rapport, les difficultés soulevées par leur mise en oeuvre ne doivent pas être sous-estimées. Les échecs successifs des projets de centre national dédié à la musique ont mis en doute la volonté, sinon la capacité de l'État, à créer un jour un tel établissement. Ajoutées aux préoccupations souvent divergentes de nombre d'acteurs, elles impliquent que la concrétisation d'un tel projet soit l'objet d'un réel engagement de l'État."

LIRE LE RAPPORT

Les communiqués et réactions publiés suite à la parution du rapport :

SACEM : Des recommandations encourageantes pour une meilleure reconnaissance de la musique

La Sacem accueille avec satisfaction et intérêt les recommandations du rapport Rassembler la musique pour un centre national.

La Sacem se réjouit de voir l'éducation artistique et culturelle figurer parmi les quatre grands axes de soutien, cités au sein de ce rapport. Elle tient également à saluer l'engagement pris en faveur de l'aide à l'export de la musique.

La Sacem veillera à ce que ce Centre national ne soit pas seulement guidé par une approche économique, mais qu'il soit aussi conçu comme un instrument stratégique de défense de la diversité culturelle et doté de réels moyens.

La Sacem demeurera particulièrement attentive à la place qui sera accordée à la chanson française et à la promotion de la création francophone. Il est essentiel qu'elle soit au cœur des préoccupations d'une maison commune de la musique.
Lire le communiqué

SACD : Rapport Maistre, des fondations solides pour une Maison commune de la Musique

Les auteurs et compositeurs de la SACD partagent largement les orientations de son rapport et sa volonté de dégager des solutions à la fois innovantes, réalistes et ambitieuses.

L'installation d'un établissement public à même de réunir la diversité du monde musical, d'être un lieu d'observation de l'économie et de la fréquentation musicale, et de soutenir toutes les esthétiques serait une démarche d'intérêt général.

Pour créer et accompagner le développement de cette Maison commune de la Musique, de nouveaux moyens de financement devront également être recherchées.

Les auteurs et compositeurs veillent à ce que les ressources qui pourraient être prélevées sur des taxes culturelles existantes ne viennent pas affaiblir les affectations déjà prévues pour soutenir d'autres pans de la création, notamment audiovisuelles, cinématographiques et numériques.
Lire le communiqué

LA GAM : Un Centre National de la Musique : les Artistes l'ont toujours voulu, ils sont enfin entendus

Depuis sa naissance en 2013, la GAM a toujours été convaincue qu'il fallait doter le secteur musical d'un centre national et l'avait porté comme l'une de ses principales revendications lors de la récente campagne présidentielle.

Ce Centre devrait bénéficier aux interprètes, auteurs et compositeurs en permettant une meilleure coopération et solidarité entre les métiers de la musique, notamment s'il est doté de financements à la hauteur des préconisations justes et ambitieuses de Monsieur Maistre.
Lire le communiqué

ADAMI : Centre National de la Musique : enfin une politique globale de la musique ?

Ce rapport pourrait être un pas décisif dans la construction d'un établissement commun à toute la filière musicale et attendu de longue date par tous.

Par conséquent, alors que la question de son financement est particulièrement complexe et porte en elle le germe d'un énième échec, nous formulons le souhait que le ministère mette rapidement en œuvre les conditions de réalisation du CNM.

L'urgence est celle de la première pierre par l'agrégation de missions et fonds existants auxquels devra s'ajouter la tant attendue mise en œuvre d'un observatoire de filière réunissant toutes ses composantes.

Par ailleurs l'Adami se félicite que Roch-Olivier Maistre souligne que la question de la rémunération des artistes sur le streaming n'est toujours pas réglée.
Lire le communiqué

PRODISS : « Rassembler la musique pour un centre national », le PRODISS prêt à la concertation et à l'action

Le PRODISS salue l'ambition de créer un établissement commun pour la filière musicale, véritable priorité pour l'ensemble des acteurs de la filière.

Fédérer l'ensemble des parties prenantes autour de ce projet commun repose sur la mobilisation de ressources nouvelles, un prérequis dont Roch-Olivier Maistre a tenu compte dans son analyse et ses recommandations.

Nous saluons la grande qualité des recommandations de Roch-Olivier Maistre et nous souhaitons nous inscrire pleinement dans les concertations à venir qui permettront d'établir la préfiguration de cet établissement.
Lire le communiqué

SNEP : Un Centre National de la Musique pour répondre concrètement aux ambitions de toute une filière

Le projet d'un Centre National de la Musique constitue une base de travail solide, afin de donner un nouvel élan à l'engagement des pouvoirs publics en faveur d'une filière musicale dont les attentes ont trop souvent été ignorées ou mises de côté.

La transition numérique suscite des interrogations légitimes quant à la pérennité du tissu productif et à la diversité de notre production musicale. C'est pourquoi la création d'un établissement public rénové, qui puisse accompagner le dynamisme de notre production locale, tant sur notre territoire que dans une stratégie internationale, peut constituer une réponse adaptée aux enjeux actuels.

Ce Centre National de la Musique ne pourra toutefois se déployer sans une volonté politique forte et un financement stable et pérenne. C'est là la première condition pour la réussite de ce projet politique ambitieux.
Lire le communiqué

UPFI : Oui à un Centre National de la Musique

C'est avec beaucoup de satisfaction que l'UPFI a pris connaissance des préconisations formulées par Roch-Olivier Maistre, dans le rapport qu'il a remis à la Ministre de la Culture.

La proposition de création d'un nouvel établissement public succédant au CNV, au service de l'ensemble de la filière musicale, constitue un signal fort pour montrer l'importance de ce secteur tant sur le plan créatif qu'économique.

Pour autant, l'échec du projet de création d'un CNM en 2012, qui constituait un projet phare pour l'UPFI, doit nous inciter à la prudence. Sans un financement complémentaire ambitieux, qui suppose un arbitrage favorable du Gouvernement, ce projet n'a pas de sens.
Lire le communiqué

IRMA : L'Irma salue le rapport Roch-Olivier Maistre

L'Irma rejoint l'ambition portée de « Rassembler la musique pour un Centre national » en pointant l'importance des moyens nécessaires pour y parvenir.

L'Irma se félicite que le diagnostic posé place les missions d'information et de formation dans les fondements d'un tel projet d'établissement, opérateur d'intérêt général. Nous y voyons une reconnaissance de notre engagement indéfectible sur ces enjeux depuis plus d'une trentaine d'années.

L'Irma envisage donc favorablement son implication dans les suites qui pourraient être données à ces préconisations en indiquant sa volonté de soutenir cette prise en considération de la fonction de « Ressource », de la diversité de ses bénéficiaires, de son implication sur les territoires en appui des collectivités territoriales, et de son soutien à l'innovation et à la prospective.
Lire le communiqué

Rapport Roch-Olivier Maistre sur la Maison commune de la musique : un tabouret dans la cave pour les #auteurs et #compositeurs JAMAIS cités.#UNAC

— UNAC (@unac_info) 18 novembre 2017

Semaine du 20 au 26 novembre

lun, 11/20/2017 - 10:05

Chaque semaine, retrouvez les principaux rendez-vous professionnels, aides et appels à candidatures de la musique : rencontres, ateliers, forums, AG, salons, concours, tremplins, etc.



20 - 21 NOVEMBRE

FORUM
Entreprendre dans la culture en Auvergne-Rhône-Alpes
Lyon



20 NOVEMBRE

RENCONTRE
La musique en amateur, une aventure collective
Besançon



21 NOVEMBRE

RENCONTRE
Les musiques sur un plateau
Aix-en-Provence



21 NOVEMBRE

CONFÉRENCE
Une histoire du piratage
Nantes



21 NOVEMBRE

RENCONTRE
Music Workout : faire vivre ses réseaux et construire sa fanbase
Paris



21 - 22 NOVEMBRE

SALON
JTSE : Journées techniques du spectacle et de l'événement
Paris




22 NOVEMBRE

TABLE RONDE
Tous pirates !
Nantes




22 - 25 NOVEMBRE

FORUM
European Festival Conference
Larvik (Norvège)



22 - 26 NOVEMBRE

FORUM
Jazz Européen
Saint-Étienne




22 NOVEMBRE

DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT (date limite de candidature)
Prix Ricard SA Live Music




22 NOVEMBRE

RENCONTRE
Agi-Son en Région Pays de la Loire
Nantes



22 - 25 NOVEMBRE

SALON
Visa for Music
Rabat (Maroc)



22 NOVEMBRE

APPEL À PROJETS (date limite de dépôt)
Europe Créative : projets en lien avec l'année européenne du patrimoine culturel 2018




23 NOVEMBRE

RENCONTRE
Musique(s) & numérique : culture partagée et interconnaissance
Brest



23 NOVEMBRE

RENCONTRE
La formation pro expliquée aux artistes et aux intermittents du spectacle
Paris



23 NOVEMBRE

RENCONTRE
Musique à l'image
Paris



25 NOVEMBRE

RENCONTRE
Next Music : les instruments de musique du futur
Issy-Les-Moulineaux (92)



25 - 26 NOVEMBRE

ATELIER
Hackathon BnF sur les données musicales
Paris



26 NOVEMBRE

DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT (date limite de candidature)
Séquence




RETROUVEZ L'AGENDA COMPLET (tremplin, dispositif d'aide, etc.)
ET ACTUALISÉ EN CONTINU

Veille d'actualités - Semaine 46

ven, 11/17/2017 - 17:47

Cette semaine : rapport "maison commune", 500 K€ pour le Bureau Export, compensation de la hausse de la CSG pour les auteurs, PLF 2018 & musique, rapport CISAC, etc.

Chaque semaine, l'IRMA vous propose une sélection d'informations sur le secteur musical. Cette sélection est issue de la veille d'actualités relayée sur nos réseaux sociaux :

Publication du rapport Maistre

Roch-Olivier Maistre, conseiller–maître à la cour des comptes, a remis à Françoise Nyssen, ministre de la Culture, le rapport relatif à la mission de réflexion sur le projet de « maison commune de la musique ». Rendez-vous en janvier pour les décisions gouvernementales qui suivront.



PLF 2018 : une première étape vers un renforcement significatif des moyens du Bureau Export

Dans le cadre de la première lecture du projet de loi de finances pour 2018, l'Assemblée nationale a approuvé ce jour un amendement du Gouvernement, permettant de relever de 500 K€ supplémentaires la dotation publique du Bureau Export.



Vote au Senat d'un amendement permettant de compenser la hausse de la CSG pour les artistes auteurs

Françoise Nyssen a annoncé lors des débats parlementaires sur le projet de loi de finances qu'une solution avait été trouvée pour les artistes auteurs, qu'elle porterait sur la retraite de base et serait inscrite dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS).



Rapport CISAC : droits d'auteurs en hausse malgré « les miettes » reversées par YouTube

Malgré des chiffres record publiés, mercredi, la Confédération internationale des sociétés d'auteurs et de composition accuse la filiale de Google de ne pas assez rétribuer les artistes.




Taxe fiscale sur les spectacles de variétés : 30M€ de perception en 2016 (+8%)

Dans le cadre d'une année "de transition", le CNV a enregistré en 2016 une croissance de 8% des perceptions de la taxe fiscale sur les spectacles de variétés. Dans le même temps, près de 38.000K€ ont été redistribués à travers les dispositifs d'aide et de soutien.



TPLM se mobilise pour la création musicale

Après étude approfondie du projet de loi de finances pour 2018, la filière musicale découvre les coupes budgétaires prévues par le ministère de la Culture. TPLM appelle le Gouvernement et le Parlement à modifier le PLF.



Contre le stream, la FM tente la tactique des quotas

Tenues de diffuser 40 % de chanson francophone, les radios enragent : elles veulent la même règle pour tous, notamment les plateformes de streaming.



En bref : Voir la rubrique
ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES

Forum Jazz Européen

mer, 11/15/2017 - 18:20

Du 22 au 26 novembre se tiendra la deuxième édition du Forum Jazz Européen avec 40 temps de rencontres prévus (conférences, speed-meeting…) en parallèle des concerts. Ces échanges auront lieu à Saint-Étienne, "métropole de Jazz" choisie par le réseau JAZZ(s)RA pour l'occasion.

Cet événement se donne pour objectifs de participer à la professionnalisation des parcours d'artistes, à la structuration du secteur du jazz et à la promotion de ses acteurs ainsi qu'à l'instauration d'une dynamique culturelle territoriale nouvelle ouverte sur d'autres « terres de jazz » en Europe.

Pour mener à bien cette action, JAZZ(s)RA s'appuie sur une synergie de lieux et structures partenaires, sur un maillage des universités et structures d'enseignement de la musique, sur un programme d'invitation d'artistes et de professionnels français et étrangers, sur des collaborations avec de nombreux partenaires institutionnels et professionnels du secteur musical et culturel (et bien entendu sur les 160 artistes dans le cadre de la programmation musicale du forum).

PROGRAMME

22 novembre

16h • Rencontre Jeune public : Imaginons de nouveaux terrains de jeux entre jeunes publics et improvisateurs

23 novembre

9h • Masterclass : Monk
10h • Parcours d'artistes
10h • Atelier Soundpainting
10h • Conférence - Plénière : Auvergne-Rhône-Alpes : territoire moteur pour la création musicale ?
14h • Rencontre : Le Groupement d'Intérêt Public Café Culture bientôt en AuvergneRhône-Alpes ?
14h30 • Keynote : stratégie digitale, l'éco-système 1DLab à l'échelle européenne
14h30 • Speed-Meetings avec les organismes professionnels
14h30 • Conférence - Plénière : Les nouveaux défricheurs de la filière musiques actuelles équitable
14h50 • Conférence : SACEM : s'affilier, une nécessité !
16h30 • Conférence : Dynamiques urbaines VS dynamiques rurales : quid des territoires intermédiaires ?
16h45 • Conférence : Pôle emploi : sécuriser son parcours professionnel / mobilité européenne

24 novembre

10h • Speed-Meetings diffuseurs internationaux / producteurs + RDV Conseils Bureau Export
10h • Atelier : Nouvelles régions, nouvelles coopérations
10h • Conférence plénière : Le Compagnonnage artistique pour une insertion professionnelle réussie
10h • Atelier : Tour de France du développement artistique
10h • Conférence : Les Fous du Son, Laurent De Wilde
12h45 • Mind : Sieste Musicale pour flûte 2.0
14h15 • Focus internationaux
14h15 • Conférence : Black Cultures, épicentre des nouvelles musiques de transes en occident
15h • Conférence : Fortissimo SPEDIDAM
15h30 • Rencontre : Booster l'audimat, visez juste !
16h • Rencontre : Distribution phonographique : subir ou innover de nouveaux concepts

25 novembre

10h • Conférence : Les Femmes dans le Jazz, animée par Jean-Paul Boutellier
11h • Présentation Qwest TV
11h45 • Rencontre : Musique & handicap
14h • Conférence : Sponsoring / mécénat, ne pas se tromper de cible
15h • Conférence : Blues et identité noire américaine
16h30 • Rencontre : L'export en Asie, Eldorado des musiciens européens ?
16h45 • Conférence : Crowdfunding, les règles à adopter pour viser dans le 1000

26 novembre

10h-18h • Bourse aux disques
11h • Conférence Le Jazz et son double

INFORMATION / INSCRIPTION

CNV : 30M€ de perception en 2016

mer, 11/15/2017 - 17:43

Dans le cadre d'une année "de transition", le CNV a enregistré en 2016 une croissance de 8% des perceptions de la taxe fiscale sur les spectacles de variétés. Dans le même temps, près de 38.000K€ ont été redistribués à travers les dispositifs d'aide et de soutien.

Dans son rapport d'activité 2016, le Centre national de la chanson, du jazz et des variétés (CNV) publie les principaux chiffres relatifs à la facturation de la taxe fiscale et à l'octroi d'aides financières l'an passé.

30M€ de perception

La facturation nette de la taxe fiscale en 2016 atteint 30,6M€, en progression de 8% par rapport à 2015 (contre 1% entre 2014 et 2015). Ce chiffre est le reflet du dynamisme du secteur, malgré les attentats. Il résulte aussi d'une plus grande diffusion de l'information sur l'existence de la taxe fiscale, notamment grâce aux partenariats et à la présence accrue de l'équipe sur le terrain, en particulier dans le cadre des conventions en région.

Le nombre de séances facturées est en augmentation de 5% par rapport à 2015 et atteint presque les 73 000 représentations. Le nombre de redevables augmente également avec près de 3 500 redevables, soit 3% de plus qu'en 2015.

Les sommes perçues suite à l'envoi de rappels ou de mise en demeure connaissent pour la seconde année une progression importante : +24% entre 2015 et 2016 (+34% entre 2014 et 2015). Elles représentent plus de 16% du total de la perception nette avec plus de 5M€ collectés en 2016. Ces chiffres sont également le résultat d'une meilleure identification des représentations par l'établissement.

Si on observe le statut des usagers du CNV, on constate que le secteur associatif représente plus de la moitié des redevables et des bénéficiaires du CNV (54%). Cette répartition reste relativement stable dans le temps. Les sociétés commerciales représentent 22% des redevables et 37% des bénéficiaires. Le secteur public et assimilé représente 24% des redevables et 9% des bénéficiaires. Si on observe la perception de la taxe fiscale, on constate que la moitié des structures représente 2% de la taxe collectée. Parallèlement 1% d'entre elles en génèrent 58%.

Plus de la moitié des représentations se déroulent devant moins de 200 personnes. Si ces petits redevables contribuent peu en termes de taxe, ils nourrissent le renouvellement et la diversité culturelle. Les 1% qui contribuent pour plus de la moitié à la taxe fiscale collectée sont également essentiels, leur contribution alimentant les aides sélectives et la solidarité du secteur.

Aide : près d'un tiers de dossiers supplémentaires instruits et soutenus

Si on additionne tous les dispositifs de soutien gérés par le CNV à destination de la profession (Fonds d'urgence, aides nationales et territoriales), les évolutions en 2016 sont nettes avec près d'un tiers de dossiers supplémentaires instruits et soutenus.
Avec le Fonds d'urgence (11 621K€), le montant total octroyé en 2016 est logiquement en forte progression par rapport à 2015.

LIRE LE RAPPORT D'ACTIVITÉ

AJC, 25 années d'engagement pour le jazz et les musiques improvisées

mar, 11/14/2017 - 18:00

Le réseau AJC - Association Jazzé Croisé - fêtera ses 25 ans en 2018. En préambule à cet anniversaire, ce collectif de 70 diffuseurs qui défend une idée militante et progressiste du jazz organise le 29 novembre à Paris une rencontre autour des problématiques artistiques, structurelles et politiques que rencontrent les acteurs du jazz.

AJC est un réseau de festivals, clubs, scènes labellisées, etc. qui valorise une "programmation réfléchie et progressiste du jazz, qu'il soit contemporain, créatif, généreux, volontiers métissé, et opérant dans le cadre de projets culturels affirmés et citoyens.

C'est suivant ces principes fondateurs que le réseau a créé des projets visant à répondre à des préoccupations essentielles au jazz telles que l'émergence, les créations et leurs diffusions, la circulation internationale des artistes. Son intégration à de nouveaux modèles d'action collective au fil des années lui a permis de s'adapter aux changements majeurs qui ont traversé notre époque, et de continuer ainsi à défendre et promouvoir une musique qui n'a de cesse de se réinventer depuis plus de cent ans."

PROGRAMME Mercredi 29 novembre 2017
De 10h00 à 13h00
Amphithéâtre de la Cité de la Musique

Réservation obligatoire par mail

« Après » la liberté ?
Avec Alexandre Pierrepont – The Bridge / Régis Huby – musicien

Jardiner le jazz en territoire rural
Avec Denis Le Bas – Jazz sous les Pommiers

La construction d'un écosytème par le jazz
Avec Janick Tilly et Frédéric Roy – Penn Ar Jazz

Le Cluster, un outil au service de la création ?
Avec Pierre Dugelay – Le Périscope

Le jazz, un passeur de frontières
Avec Armand Meignan – Europa Jazz / Philippe Ochem – Jazzdor

Le jazz, un métier à tisser
Avec Antoine Bos – AJC / Pascal Buensoz - Jazz(s)RA

Conclusion de la rencontre
Assurée par Philippe Ochem, président d'AJC et un représentant du Ministère de la Culture (sous réserve)

INFORMATION

Semaine du 13 au 19 novembre

lun, 11/13/2017 - 10:02

Chaque semaine, retrouvez les principaux rendez-vous professionnels, aides et appels à candidatures de la musique : rencontres, ateliers, forums, AG, salons, concours, tremplins, etc.



13 NOVEMBRE

JOURNÉE D'INFORMATION JURIDIQUE
Droit d'auteur et liberté de création : quel équilibre trouver pour le spectacle vivant ?
Paris


13 NOVEMBRE

AFTERWORK
L'intelligence artificielle : nouvel acteur de la culture ?
Paris


13 NOVEMBRE

TABLE RONDE
L'emploi dans le spectacle vivant
Nice


13 NOVEMBRE

TREMPLIN (date limite de candidature)
Festival Seul en scène - Le Pax



13 NOVEMBRE

APPEL À PROJET (date limite de candidature)
Compétition Long Métrage & Musique



13 NOVEMBRE

TREMPLIN (date limite de candidature)
Les Inouïs du Printemps de Bourges



13 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Grand Est : Soutien à action interprofessionnelles entre festivals et aux nouveaux usages du numérique



13 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Aide à la musique en images
FCM - Commission du 30/11


14 NOVEMBRE

RENCONTRE
Rencontre professionnelle avec Caroline Guaine (Mégaphone Tour)
Paris


14 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Soutien à la production et à la diffusion internationale
CNV - Commission 45 du 12/12


14 NOVEMBRE

RENCONTRE
ProspectivESS 2017 : Transitions culturelles
Paris


14 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Aide à l'export musiques actuelles



14 - 15 NOVEMBRE

RENCONTRE
Rencontres territoriales en Nouvelle-Aquitaine - Ruralité, projets de territoires et droits culturels
Tulle


15 NOVEMBRE

TREMPLIN (date limite de candidature)
Starter



15 NOVEMBRE

RENCONTRE
Muse #4 : la musique au-delà de l'oreille
Toulouse


16 NOVEMBRE

WEBINAR
Webinar on Musicovery API new features



16 NOVEMBRE

FORUM
Roubaix (59)



{{16 NOVEMBRE}}

AIDE (date limite de dépôt)
[Droit de tirage->http://www.cnv.fr/' class='spip_out'>Entreprendre dans la culture en Hauts-de-France

CNV



17 NOVEMBRE

RENCONTRE
Agi-Son en Région Grand Est
Metz



RETROUVEZ L'AGENDA COMPLET (tremplin, dispositif d'aide, etc.)
ET ACTUALISÉ EN CONTINU

Veille d'actualités - Semaine 45

ven, 11/10/2017 - 11:53

Cette semaine : alliance européenne des plateformes de streaming, malus pour le ContentID de Youtube, enceintes connectées, Fête de la musique à l'école, panorama des musiques du monde, etc.

Chaque semaine, l'IRMA vous propose une sélection d'informations sur le secteur musical. Cette sélection est issue de la veille d'actualités relayée sur nos réseaux sociaux :

Streaming : création d'un lobby paneuropéen des plateformes

Face à la concurrence des GAFA et avec l'objectif de peser sur les politiques européennes en matière de réforme du droit d'auteur, les plateformes de streaming Spotify, Deezer, SoundCloud, Qobuz et les services B2B 7digital et Soundcharts s'allient et créent Digital Music Europe.


Plus de 65% des vidéos sur YouTube contiennent de la musique mais ne génèrent aucun droit

Une étude vient contredire les affirmations de YouTube concernant le contenu musical et pourrait provoquer des changements majeurs dans la relation entre l'industrie musicale et la plateforme vidéo car 65% de ces vidéos YouTube ne sont même pas revendiquées par ContentID.


Impact et enjeux des enceintes connectées dans la filière musicale

Les enceintes connectées, apparues depuis peu sur le marché, posent aujourd'hui de véritables questions à l'industrie musicale en matière de découvrabilité, du revenus des artistes, d'ayant-droits et de données. Retour avec Nüagency sur la table ronde du 20 octobre à MaMA.


Panorama socio-économique des musiques du monde

Zone Franche a mené une enquête nationale auprès de ses 150 membres qui permet de dresser un état des lieux chiffré de la filière professionnelle des musiques du monde en France.



Création d'une Fête de la musique à l'école

Parmi ses priorités pour 2018, la ministre de la Culture Françoise Nyssen a annoncé la création d'une 'Fête de la musique à l'école' dont la première édition aura lieu le 21 juin 2018.



Françoise Nyssen fâche la musique

Lors du débat sur la loi de finances, la ministre Françoise Nyssen a remballé la proposition visant à revaloriser le budget du Bureau Export, prétextant un budget du ministère sans plus de réserves. Une déclaration qui n'a pas plu à la filière.


En bref : Voir la rubrique
ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES

Panorama socio-économique des musiques du monde

ven, 11/10/2017 - 10:50

En partenariat avec OPALE, Zone Franche a mené une enquête nationale auprès de ses 150 membres qui permet pour la première fois de dresser un état des lieux chiffré de la filière professionnelle des musiques du monde en France.

Utilisant la méthode de l'Observation Participative et Partagée (OPP), cette enquête mesure le poids économique et social, les activités et le rapport à la mobilité internationale (import et export) d'une filière française qui anime aujourd'hui « le premier marché mondial en production et en diffusion des musiques du monde ».

Principales caractéristiques des structures enquêtes :

  • 30% sont situées en Ile-de-France, 14% en PACA, et 10% en Occitane et en Bretagne.
  • 69% sont des associations.
  • 35% ont moins de 10 ans d'existence, 36% ont entre 10 et 20 ans, et 29% ont plus de 20 ans d'activité.
  • 86% détiennent une licence d'entrepreneurs de spectacles.

Types d'activités :

  • 62% sont des producteurs de spectacles,
  • 35% font du management/accompagnement,
  • 27% sont producteurs de disques,
  • 35% organisent des festivals,
  • et 20% sont des lieux de diffusion.

La pluriactivité est la norme pour deux tiers des structures, 37% d'entre elles déclarant être concernées par une triple activité.

L'emploi représente 269 salariés en CDI, 500 salariés en CDD, 3530 artistes et 1625 techniciens salariées en CDDU.

Données budgétaires :

  • Le budget moyen d'une structure est de 913 650€, pour une médiane à 281 063€.
  • En moyenne, les charges d'exploitation (hors charges de personnel) représente 62% des charges totales.
  • Les ressources propres représentent 67% des recettes en moyenne.
LIRE L'ENQUÊTE

Streaming : création d'un lobby paneuropéen des plateformes

jeu, 11/09/2017 - 18:04

Face à la concurrence des GAFA et avec l'objectif de peser sur les politiques européennes en matière de réforme du droit d'auteur, les plateformes de streaming Spotify, Deezer, SoundCloud, Qobuz et les services B2B 7digital et Soundcharts s'allient et créent Digital Music Europe.

Alors que le streaming booste l'économie de la musique et que le cabinet Goldman Sachs estime qu'il générera des revenus mondiaux de 28 Md $ à l'horizon 2030, le lancement de Digital Music Europe (DME) répond à plusieurs enjeux liés au développement de ce marché.

Ses membres souhaitent d'abord valoriser leur rôle dans la mutation des modèles de la musique et "le leadership européen dans ce secteur" assure Hans-Holger Albrecht, président de DME et PDG de Deezer, leadership qui permettrait "d'inspirer d'autres entrepreneurs européens et créer une voix unique auprès des décideurs" ajoute-t-il.

Autrement dit, face à l'arrivée d'Apple, Google et Amazon sur le streaming, Spotify, Deezer & co ont décidé de s'allier pour se défendre et peser sur les décisions européennes qui leur permettrait de continuer à ce développer sur ce marché. "Nous pensons que les décideurs ont un rôle clé à jouer pour soutenir la croissance du secteur musical et permettre plus d'innovation en Europe" insistait lors du lancement Olivia Regnier, directrice de DME et EU Regulatory Affairs de Spotify (ex-IFPI).

De quels rôles parle-t-on ? La Commission européenne planche actuellement sur un certain nombre de propositions relatives à la modernisation de la législation sur le droit d'auteur, notamment dans le cadre d'un "marché numérique unique" où les Européens pourront accéder aux mêmes services de streaming qu'ils soient chez eux dans un autre pays d'Europe, l'idée pour le DME étant de dépasser les géoblocages qui existent actuellement.
Par ailleurs, le DME milite pour un fonctionnement facilité et plus fluide des droits d'auteur au sein de l'UE avec un système de guichet d'acquittement des droits dans le pays d'origine et qui vaudrait sur l'ensemble du marché européen.

LIRE LE COMMUNINIQUÉ

Concours, tremplins, appels à candidatures…

mar, 11/07/2017 - 14:53

Musiciens et artistes, préparez les prochains concours, tremplins et appels à projets pour développer votre carrière.

Le Grand Zebrock
Date limite de dépôt : 10 novembre 2017
Ouvert aux artistes ou groupes amateurs et émergents d'Île-de-France.





Tarn et Garock
Date limite de dépôt : 10 novembre 2017
Ouvert aux musiciens non professionnels et aux groupes débutants et/ou émergents. Un des membres doit résider en Tarn et Garonne.



Seul en scène- Le Pax
Date limite de dépôt : 13 novembre 2017
Ouvert aux jeunes artistes solo débutants et/ou émergents.





Les Inouïs du Printemps de Bourges
Date limite de dépôt : 13 novembre 2017
Ouvert aux groupes ou artistes, musiciens, compositeurs ou non dans le champ des musiques actuelles. Sont exclus : les groupes ou artistes professionnalisés engagés par un contrat discographique auprès des majors, de leurs labels, ou de producteurs indépendants. Les groupes ou artistes professionnalisés engagés par un producteur de spectacle d'envergure nationale depuis plus de 1 an. Les groupes ou artistes professionnalisés ayant plus de 6 ans d'existences sous cette forme.



Starter - Combo 95
Date limite de dépôt : 15 novembre 2017
Ouvert aux groupes et artistes émergents du Val d'Oise.





Bureau Export Days
Date limite de dépôt : 17 novembre 2017
Ouvert aux groupes et artistes rock, pop, électro et musiques urbaines solides, prêts à s'exporter mais ne s'étant pas encore produits sur des événements internationaux majeurs (Eurosonic, The Great Escape, Reeperbahn, etc.) ou n'ayant pas encore d'agent en Europe.





Prix Ricard SA Live Music
Date limite de dépôt : 22 novembre 2017
Ouvert à tous les artistes ou groupes français en développement, à condition qu'ils soient autoproduits. Sont également acceptés les artistes signés sur une structure locale ou associative, et/ou en contrat d'édition.



Prix Georges Moustaki
Date limite de dépôt : 30 novembre 2017
Ouvert aux artistes et/ou groupes indépendants et autoproduits issus de toute la francophonie ayant sorti au moins une oeuvre enregistrée en 2017.



Le Chantier des Francos
Date limite de dépôt : 30 novembre 2017
Ouvert aux artistes en développement de carrière bénéficiant, entre autres, d'un entourage professionnel.



Décroche le son !
Date limite de dépôt : 30 novembre 2017
Ouvert aux groupes de la région Occitanie non-professionnels dont les membres ont entre 16 et 35 ans.



Jazz migration
Date d'ouverture de dépôt : 4 décembre 2017
Ouvert aux groupes (du duo au quintet) résidant en France métropolitaine de jazz et de musiques improvisées dont la moyenne d'âge est inférieure à 35 ans et parrainé par un diffuseur basé en France.





Lab festival
Date limite de dépôt : 4 décembre 2017
Ouvert aux DJs émergents en musique électroniques.





Tremplin de musiques actuelles - La Marmite
Date limite de dépôt : 15 décembre 2017
Ouvert aux artistes débutants et/ou émergents de l'Essonne, du Val-de-Marne et de la Seine-et-Marne.





Tremplin Action jazz
Date limite de dépôt : 15 décembre 2017
Ouvert aux groupes de jazz et de musique improvisée de la région Nouvelle-Aquitaine, du solo au septet maximum n'ayant jamais été distribués par un label commercial.





Level Up
Date limite de dépôt : 31 décembre 2017
Ouvert aux artistes débutants et/ou émergents de Seine-et-Marne.





Rock en Stock
Date limite de dépôt : 31 décembre 2017
Ouvert aux artistes et/ou groupes débutants et/ou émergents.





Concours Crest Jazz Vocal
Date limite de dépôt : 4 janvier 2018
Ouvert aux chanteuses et chanteurs s'exprimant dans le champ du jazz vocal et de ses nouvelles expressions, telles que les musiques improvisées.





Tremplin Décibulles
Date limite de dépôt : 11 janvier 2018
Ouvert aux artistes émergents d'au moins trois ans d'existence du territoire alsacien.





Musiques de R.U
Date limite de dépôt : 15 janvier 2018
Ouvert aux groupes de tous styles musicaux composés d'une moitié d'étudiants au minimum.





RETROUVEZ L'AGENDA COMPLET ET ACTUALISÉ EN CONTINU

Musique à l'image (et en replay !)

mar, 11/07/2017 - 12:42

Le 20 octobre dernier à MaMA se tenait une table ronde sur les exploitations de la musique lorsqu'elle est associée à un film, un documentaire, une pub, un jeu vidéo, etc. Retour sur ce débat en replay audio et à travers quelques citations des intervenants présents.

Cette table ronde a été l'occasion de décrypter les rapports complexes qui existent entre les différents intervenants que sont le compositeur, le producteur, le réalisateur, l'éditeur, le superviseur musical, etc.

En présence de l'éditeur musical Matthieu Chabaud (Schubert Music Publishing), du superviseur musical Pascal Mayer (NOODLES), de l'avocat Pierre-Marie Bouvery, du juriste musique d'Ubisoft, Florent Boisneault, et du directeur de la SCAM, Hervé Rony, il a été entre autres questions de l'évolution de ce marché et de la gestion des droits et des rémunérations générés par ces utilisations.

Table ronde organisée par l'IRMA suite à la publication du guide-métier "La Musique à l'image" de Matthieu Chabaud.

Conférence à venir le 23 novembre sur "La Musique à l'image" avec son auteur Matthieu Chabaud (à 18h dans les locaux de l'EMI-CFD, 10, rue des Prairies 75020 Paris). Inscription ici.

EXTRAITS Matthieu Chabaud : « Depuis le 4 octobre et la signature du Code des usages de l'édition musicale, la seule exploitation d'une musique composée pour l'image n'est pas suffisante pour prouver le travail de l'éditeur et remplir son obligation d'exploitation permanente et suivie des oeuvres. »Pascal Mayer : « Au cinéma, les problématiques liées à la musique sont mieux prises en compte qu'auparavant même si cela représente encore le parent pauvre de la production. » « Dans les maisons de disques, il n'y avait pas de service et de savoir faire en synchronisation. Depuis, elles ont rattrapé leur retard, mais comme elles sont de moins en moins nombreuses avec des catalogues de plus en plus importants, ce n'est pas évident pour le responsable de la synchronisation de connaître par coeur 15 000 oeuvres rachetées d'un coup. »Hervé Rony : « Le problème majeur est que les mondes de la télévision et de la musique ne se connaissent pas bien. Du côté de l'audiovisuel, il existe une forte méconnaissance de la recherche des droits musicaux. »Florent Boisneault : « Avant, la musique était le parent pauvre des jeux vidéo. Aujourd'hui, elle est prise en compte et intégrée très tôt dans la production et le jeu vidéo est devenu un important consommateur de musique. » ÉCOUTER LE REPLAY DE LA TABLE RONDE

Musique à l'image

mar, 11/07/2017 - 12:42

Le 20 octobre dernier à MaMA se tenait une table ronde sur les exploitations de la musique lorsqu'elle est associée à un film, un documentaire, une pub, un jeu vidéo, etc. Retour sur ce débat en replay audio et à travers quelques citations des intervenants présents.

Cette table ronde a été l'occasion de décrypter les rapports complexes qui existent entre les différents intervenants que sont le compositeur, le producteur, le réalisateur, l'éditeur, le superviseur musical, etc.

En présence de l'éditeur musical Matthieu Chabaud (Schubert Music Publishing), du superviseur musical Pascal Mayer (NOODLES), de l'avocat Pierre-Marie Bouvery, du juriste musique d'Ubisoft, Florent Boisneault, et du directeur de la SCAM, Hervé Rony, il a été entre autres questions de l'évolution de ce marché et de la gestion des droits et des rémunérations générés par ces utilisations.

Table ronde organisée par l'IRMA suite à la publication du guide-métier "La Musique à l'image" de Matthieu Chabaud.

EXTRAITS Matthieu Chabaud : « Depuis le 4 octobre et la signature du Code des usages de l'édition musicale, la seule exploitation d'une musique composée pour l'image n'est pas suffisante pour prouver le travail de l'éditeur et remplir son obligation d'exploitation permanente et suivie des oeuvres. »Pascal Mayer : « Au cinéma, les problématiques liées à la musique sont mieux prises en compte qu'auparavant même si cela représente encore le parent pauvre de la production. » « Dans les maisons de disques, il n'y avait pas de service et de savoir faire en synchronisation. Depuis, elles ont rattrapé leur retard, mais comme elles sont de moins en moins nombreuses avec des catalogues de plus en plus importants, ce n'est pas évident pour le responsable de la synchronisation de connaître par coeur 15 000 oeuvres rachetées d'un coup. »Hervé Rony : « Le problème majeur est que les mondes de la télévision et de la musique ne se connaissent pas bien. Du côté de l'audiovisuel, il existe une forte méconnaissance de la recherche des droits musicaux. »Florent Boisneault : « Avant, la musique était le parent pauvre des jeux vidéo. Aujourd'hui, elle est prise en compte et intégrée très tôt dans la production et le jeu vidéo est devenu un important consommateur de musique. » ÉCOUTER LE REPLAY DE LA TABLE RONDE

Pratique amateur et spectacle vivant

mar, 11/07/2017 - 11:02

Depuis le 1er octobre est entré en vigueur le décret du 10 mai 2017 relatif à la participation d'amateurs à des représentations d'une œuvre de l'esprit dans un cadre lucratif. L'IRMA propose une fiche pratique entièrement réactualisée sur cette nouvelle réglementation.

Depuis juillet 2016 et la mise en application de l'article 32 de la loi CAP, la présomption de salariat posée par le Code du travail pour les artistes du spectacle ne s'applique plus aux artistes amateurs participant à des représentations organisées dans un cadre non lucratif, y compris quand l'organisateur a recours à la publicité, à du matériel professionnel ou à une billetterie payante.

Le décret n° 2017-1049 du 10 mai 2017 est venu préciser cette fois la participation d'amateurs à des représentations organisées dans un cadre lucratif.
Son application est entrée en vigueur le 1er octobre.

Pour comprendre et respecter cette législation, l'IRMA publie une fiche pratique revenant sur :

  • ce qu'est un artiste amateur,
  • ce qui correspond à un spectacle en amateur,
  • la participation d'un artiste amateur dans le cadre lucratif.
CONSULTER LA FICHE PRATIQUE

Cette fiche sera complétée une fois le décret définissant la télédéclaration publié.

Semaine du 6 au 12 novembre

lun, 11/06/2017 - 10:39

Chaque semaine, retrouvez les principaux rendez-vous professionnels, aides et appels à candidatures de la musique : rencontres, ateliers, forums, AG, salons, concours, tremplins, etc.



6 - 7 NOVEMBRE

FORUM
Entreprendre dans la culture en PACA
Aix-en-Provence


6 NOVEMBRE

FORUM
Forum international du son multicanal
Paris


6 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Aide au disque de "variétés"
FCM - Commission du 04/12


7 NOVEMBRE

TREMPLIN (date limite de candidature)
iNOUïS 2017 du Printemps de Bourges



7 NOVEMBRE

RENCONTRE
Boulevard du stream #3
Paris


7 - 8 NOVEMBRE

RENCONTRE
Perspectives sonores #2
Paris


8 - 10 NOVEMBRE

RENCONTRE
Music & Hacking International Conference + Music Hack Day
Paris


8 NOVEMBRE

RENCONTRE
Le Syndicat des musiques actuelles (SMA) en Région PACA
Marseille


8 NOVEMBRE

RENCONTRE
L'écosystème des musiques actuelles
Paris


9 - 10 NOVEMBRE

COLLOQUE
Youtubeurs, Youtubeuses : figures, formats, savoirs, pouvoirs
Tours


9 NOVEMBRE

SALON
MIMA, Marché de l'image et de la musique
Cebazat (63)


9 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Demande d'avances de trésorerie
CNV - Commission du 16/11


9 - 10 NOVEMBRE

RENCONTRE
Art & Tech
Nice


9 NOVEMBRE

AIDE (date limite de dépôt)
Crédit d'impôt phonographique
Ministère de la Culture


10 NOVEMBRE

TREMPLIN (date limite de candidature)
Le Grand Zebrock



10 NOVEMBRE

DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT (date limite de candidature)
Tarn et Garock



10 NOVEMBRE

APPEL À PROJETS (date limite de candidature)
French VIP 2018

RETROUVEZ L'AGENDA COMPLET (tremplin, dispositif d'aide, etc.)
ET ACTUALISÉ EN CONTINU

Veille d'actualités - Semaine 44

ven, 11/03/2017 - 12:49

Cette semaine : radio & streaming, étude spectacle, réseau jeune public, streaming & certifications, hausse de la CSG des auteurs, Fonpeps & aide aux labels, vinyle durable, pratique en amateur, etc.

Chaque semaine, l'IRMA vous propose une sélection d'informations sur le secteur musical. Cette sélection est issue de la veille d'actualités relayée sur nos réseaux sociaux :

Fonpeps : l'aide à l'emploi des artistes dans l'édition phonographique est désormais opérationnelle

Publié en mai, le décret instituant la mesure n°9 du Fonpeps - dispositif de soutien à l'emploi dans le secteur de l'édition phonographique - est opérationnelle depuis le 26 octobre et la mise en ligne des documents administratifs permettant d'en faire la demande.


Ramdam, le réseau des professionnels du spectacle musical jeune public

Lancé à MaMA, le réseau Ramdam a vocation à fédérer les professionnels du spectacle musical jeune public à travers des actions de veille, d'information et de valorisation de la filière. Portée par une productrice et une programmatrice, la structure a déjà identifié 8 chantiers prioritaires.


Le spectacle musical, un secteur dynamique et vulnérable

La 4e édition de l'enquête "Entreprises de spectacle de variétés" conduite par le CNV sur la période 2012-2014 témoigne du dynamisme et la vitalité d'un secteur aux économies plurielles, mais également de la vulnérabilité d'une grande partie des acteurs qui le composent.


Le streaming, une aubaine pour l'industrie du disque mais jusqu'où ?

Depuis quelques semaines, sur les réseaux sociaux, un débat revient régulièrement au sujet du disque d'or et de son obtention. Même si le SNEP a proposé une méthode de calcul de conversion visant à équilibrer l'apport du streaming dans les certifications, d'aucuns souhaiteraient voir l'obtention du disque d'or revue à la hausse pour redonner ses lettres de noblesse à la certification.


Face aux radios, il ne manque au streaming que la parole… C'est en train de changer.

Radios et stream : il faut qu'on parle. Stations et plateformes sont d'accord : ce sont les animateurs qui fidélisent l'auditeur. Les premières ont encore de l'avance.



Hausse de la CSG : les auteurs demandent une compensation

Malgré la mobilisation des sociétés d'auteurs contre la hausse de la CSG, les députés ont adopté, dans le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale, une hausse de 1,7% de cette contribution à compter du 1er janvier 2018 sans prévoir de compensation pour les auteurs.


En bref : Voir la rubrique
ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES

Fonpeps : l'aide aux labels est opérationnelle

ven, 11/03/2017 - 11:57

Instituée par décret en mai, la mesure n°9 du Fonpeps - dispositif de soutien à l'emploi dans le secteur de l'édition phonographique - est opérationnelle depuis le 26 octobre et la mise en ligne des documents administratifs permettant d'en faire la demande.

Ce soutien s'inscrit dans le cadre des mesures instituées par le Fonds national pour l'emploi pérenne dans le spectacle (Fonpeps) doté d'un budget global de 90 millions d'euros. Le décret n°2017-1046 qui formalise un soutien à l'emploi dans le secteur de l'édition phonographique est entré en vigueur le 10 mai 2017 mais son exercice ne pouvait concrètement être sollicité sans la publication du formulaire CERFA associé.

Explication du dispositif par la Félin
Fédération nationale des labels indépendants (source) :

Ce dispositif vise à favoriser l'emploi direct d'artistes principaux et non principaux, pour des séances d'enregistrement en vue de la production d'un enregistrement phonographique.
Une partie du salaire chargé versé aux artistes est ensuite remboursée. Les acteurs éligibles sont les producteurs phonographiques qui appliquent la CCNEP dans le cadre de l'enregistrement.

ÉLIGIBILITÉ

  • Les entreprises ou associations de moins de dix salariés.
  • Le chiffre d'affaires annuel n'excède pas deux millions d'euros.
  • Créées depuis au moins un an à la date d'envoi de la demande d'aide.
  • Soumises à l'impôt sur les sociétés.
  • Verser aux artistes-interprètes principaux et non principaux réalisant un enregistrement des cachets brut d'un montant au moins égal à 164,48€ brut (montant du cachet brut de base pour un service de trois heures).
  • Les enregistrements compris entre le 12 mai 2017 et le 31 décembre 2018.

MONTANT DE L'AIDE

Pour l'emploi d'un ou plusieurs artistes interprètes, la prise en charge représente un pourcentage du montant du cachet de base brut applicable aux salariés relevant du titre III de l'annexe III de la convention collective nationale de l'édition phonographique, augmenté des cotisations patronales (CP).

  • 1 ou 2 artistes interprètes = 25% du cachet de base brut + CP
  • 3 artistes interprètes = 35% du cachet de base brut + CP
  • 4 artistes interprètes = 45% du cachet de base brut + CP
  • 5 artistes interprètes = 55% du cachet de base brut + CP
  • 6 artistes interprètes et plus = 60% du cachet de base brut + CP

La Félin a développé à l'attention de ses adhérents un tableau de simulation pour calculer le montant du financement possible.

MODALITÉS DE VERSEMENT DE L'AIDE

L'aide est versée à compter de la date de la fin de l'enregistrement phonographique. L'entreprise adresse une demande d'aide à l'Agence de services et de paiement dans un délai maximal de six mois suivant la date de la fin de l'enregistrement phonographique pour lequel l'aide est sollicitée. Un formulaire CERFA et une feuille d'émargement sont disponibles sur le site de l'ASP.
A la demande seront jointes les copies des bulletins de salaires, l'identification de l'enregistrement, le nombre et le montant des salaires concernés.

Attention, la demande d'aide à l'ASP s'effectue dans un délai maximal de six mois suivant la date de la fin de l'enregistrement phonographique pour lequel l'aide est sollicitée. Le décret ayant été publié le 10 mai, les demandes liées aux enregistrements effectués en mai/juin 2017 doivent parvenir le plus tôt possible en novembre 2017.

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